Faut-il désirer la mort des licences ouvertes à travers une réforme du droit d'auteur(/copyright) ? Si les IA alimentent aujourd'hui des débats sur le droit d'auteur, l'histoire du numérique renferme des décennies de critique de la propriété intellectuelle [PI].
Tout tiens dans un problème : il n'existe aujourd'hui pas de droits/mécanismes simples pour l'auteur permettant de librement partager une œuvre.
Depuis toujours la PI est l'espace d'une lutte philosophique et idéologique, dans une tension entre l'idée d'une œuvre propriété de ses auteurs et celle d'un savoir dont l'accès est nécessaire à la société.
Avec le numérique, on peut noter 1976 comme une année clé dans cet antagonisme.
1976, c'est l'année d'un Copyright Act aux États-Unis qui vient confirmer l'application de la PI sur les logiciels, jusque-là encore dans un flou juridique.
Suite à une attaque de Bill Gates (cf Open Letter to Hobbyist), on retrouve également en 1976 la première trace du terme "copyleft" sur un logiciel de Li-Chen Wang pour affirmer une volonté de partage.
Le droit d'auteur protégeait par défaut (!) les logiciels, mais certains voulaient partager leur code. Le terme copyleft n'avait aucune valeur juridique à ses débuts mais devient cette opposition philosophique au copyright.
C'est alors dans les années 80 que Richard Stallman en initiant le mouvement du logiciel libre va donner un corps juridique à cette notion de copyleft et créer la première licence ouverte(/libre) GNU General Public License. Il y a l'idée d'une lutte juridique, d'un usage du droit d'auteur contre le droit d'auteur pour garantir le partage.
Sans vraiment d'autres mécanismes juridique de partage, les logiciels ouverts reposent alors sur ces licences ouvertes qui prolifèrent. Mais c'est juridiquement complexe et un hack des licences qui restent plutôt du droit commercial.
L'enjeu est ensuite sorti des logiciels.
Lawrence Lessig a plaidoyer fin 90 pour des œuvres littéraires plus libre devant la cour suprême américaine avant de lancer l'organisation Creative Commons en 2001.
Il existe alors un débat de fond sur une réforme du droit d'auteur/copyright pour inclure ces mécanismes de partage pour avoir un cadre juridique plus adapté à ces réalités technologiques.
Né de cette volonté, Creative Commons soutient ce travail de réforme du droit d'auteur en se définissant comme un "patch". [https://link.infini.fr/cc-reform]
Avec ce type de réforme, la vaste majorité des licences ouvertes deviendraient obsolètes du jour au lendemain. Par défaut, tout pourrait être ouvert sauf si on précise un © 🙃 ?
Plusieurs couches de pression s'accumulent et s'intensifient sur ce cadre philosophique et juridique archaïque, c'est toute une transformation de notre rapport en tant que société aux créations intellectuelles. D'une société marchande vers une société plus éclairée et écologique ?
Nous avons besoins de nouveaux droits, l'existence même des licences ouvertes mérite d'être critiquée.
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simon
NGI Outreach Office
Matti Schneider
Calishat
NGI Commons
Ecologia Digital
Harald Klinke