Plusieurs experts ont été auditionnés dans le cadre du #contentieux #climatique engagé contre #TotalEnergies. Pour la #paléoclimatologue Valérie Masson-Delmotte, le constat est clair : les #énergies #fossiles contribuent massivement au #réchauffement #climatique

https://reporterre.net/Au-proces-de-TotalEnergies-des-climatologues-ruinent-l-argumentaire-du-geant-petrolier

Plusieurs experts ont été auditionnés dans le cadre du #contentieux #climatique engagé contre #TotalEnergies. Pour la #paléoclimatologue Valérie Masson-Delmotte, le constat est clair : les #énergies #fossiles contribuent massivement au #réchauffement #climatique reporterre.net/Au-proces-de...

Au procès de TotalEnergies, de...
Lyon. La Jeune Garde conteste sa dissolution devant le Conseil d’État

La dissolution du mouvement antifasciste lyonnais créé en 2018 à Lyon avait été actée en conseil des ministres le 12 juin dernier.

Le Progrès
MODIFICATION BUDGETAIRE, LIGNE DE TRESORERIE, CONTENTIEUX
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CAPG - 25 SEPTEMBRE 2025
http://grasseatous.viabloga.com/news/modification-budgetaire-ligne-de-tresorerie-contentieux
#grasseatous #grasse #capg #budget #contentieux
"La #science est un des piliers de la #démocratie, y compris, donc, dans le #contentieux Raison supplémentaire pour en défendre l’#indépendance❗" @dorianguinard.bsky.social & Sebastien Laverne #données #data #libertésacadémiques #recherche #environnement #climat www.lemonde.fr/sciences/art...

« Les menaces sur les données ...
Bluesky

Bluesky Social

#TAOrléans #TA45 #Contentieux #Bilan

 

"Une année charnière" : en 2024, le contentieux des étrangers a explosé au tribunal administratif d'Orléans

 

« L'ouverture du centre de rétention d'Olivet s'est accompagné d'une hausse de plus de 35 % des dossiers liés au contentieux des étrangers. Il représente, de très loin, la principale activité du tribunal administratif. »

 

https://www.larep.fr/orleans-45000/actualites/une-annee-charniere-en-2024-le-contentieux-des-etrangers-a-explose-au-tribunal-administratif-d-orleans_14637396

"Une année charnière" : en 2024, le contentieux des étrangers a explosé au tribunal administratif d'Orléans

L'ouverture du centre de rétention d'Olivet s'est accompagné d'une hausse de plus de 35 % des dossiers liés au contentieux des étrangers. Il représente, de très loin, la principale activité du tribunal administratif.

La République du Centre
Vu l’extrême rareté des procédures #contentieux mises en oeuvre par des allocataires contre la #CAF ou les départements, on doit saluer l’obstination de celui-ci #RSA https://seenthis.net/messages/1094975
Paris : il perd une longue bataille pour ne pas rembourser…

es 25 000 euros de RSA réclamés par Anne Hidalgo https://actu.fr/ile-de-france/paris_75056/paris-il-perd-une-longue-bataille-pour-ne-pas-rembourser-les-25-000-euros-de-rsa-reclames-par-anne-hidalgo_62161391.html ❝Engagé dans une bataille judiciaire (...)

Loi agricole: l’Assemblée vote le grand recul environnemental

Dans la nuit de vendredi à samedi, les députés macronistes, la droite et l’extrême droite ont achevé l’examen du texte. Il comprend une révision à la baisse de l’échelle des peines en cas d’entorse au droit de l’environnement et une accélération des procédures de #contentieux.

https://www.mediapart.fr/journal/politique/250524/loi-agricole-l-assemblee-vote-le-grand-recul-environnemental

Loi agricole : l’Assemblée vote le grand recul environnemental

Dans la nuit de vendredi à samedi, les députés macronistes, la droite et l’extrême droite ont achevé l’examen du texte. Il comprend une révision à la baisse de l’échelle des peines en cas d’entorse au droit de l’environnement et une accélération des procédures de contentieux.

Mediapart
L’expropriation pour cause d’utilité publique : faites-vous aider !

L’expropriation pour cause d’utilité publique est une procédure au terme de laquelle une personne publique (État, collectivités territoriales : Commune, département, région, collectivité à st…

DESCARTES AVOCATS devient LX AVOCATS Bordeaux
Le nb total d'affaires judiciaires liées au #changementclimatique a plus que doublé depuis 2017 et augmente dans le monde entier. Ces résultats par le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) et le Sabin Center for Climate Change Law de l'Université de Columbia, montrent que les #contentieux liés au #climat deviennent une partie intégrante pour faire avancer la prise de mesures ainsi que la #justiceclimatique..
https://www.unep.org/fr/actualites-et-recits/communique-de-presse/les-contentieux-lies-au-climat-ont-plus-que-double-en
Les contentieux liés au climat ont plus que doublé en cinq ans et constituent désormais un outil essentiel pour assurer la justice climatique

Nairobi, le 27 juillet 2023 - Le nombre total d'affaires judiciaires liées au changement climatique a plus que doublé depuis 2017 et augmente dans le monde entier. Ces résultats, publiés aujourd'hui par le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) et le Sabin Center for Climate Change Law de l'Université de Columbia, montrent que les contentieux liés au climat deviennent une partie intégrante pour faire avancer la prise de mesure ainsi que la justice climatiques.

UN Environment