Arthur PerretApr 7, 2025
Je n'aime pas beaucoup la campagne de communication des consortia DEAL et Couperin sur le thème "#OpenAccess Means CC BY". https://www.couperin.org/services-et-activites/activites/licences-cc/ Ils déconseillent la clause "non-commercial" (NC) des licences #creativecommons en arguant que, si on choisit NC et qu'on cède ses droits commerciaux exclusifs à un éditeur, c'est open bar pour ce dernier qui revendra nos publis à des boîtes d'IA. Pas faux. Mais la meilleure solution n'est-elle pas plutôt la non-cession des droits et une publication en open access avec clause NC ? Est-ce naïf de ma part ? Intéressé par vos retours.
Recommandations < Couperin

Show threadCélian GodefroidApr 7, 2025

@arthurperret Gageons que Couperin ne s'engage pas outre mesure, qui contrevient aux recommandations de ses groupes de travail (que j'ai moi-même rédigées...)

La clause NC n'est pas libre, et empêche la réutilisation dans des projets libres, ie. Wikipédia. De plus, vouloir se prémunir contre les usages commerciaux constitue à mon sens une erreur de prisme : la valeur pécuniaire d'une recherche réside dans l'exclusivité dont en disposent des éditeurs commerciaux, qui vendent un accès exclusif au résultat. Empêcher l'exclusivité (par une CC-BY) fait grandement baisser son "intérêt commercial" : l'oeuvre sera gratuitement accessible ailleurs.

Show threadArthur PerretApr 7, 2025

@CelianGodefroid Merci pour ces réponses. J'en profite :

- L'argument de DEAL/Couperin repose sur la peur des auteurs d'une exploitation commerciale déplaisante de leurs œuvres (ex: revente à des boîtes d'IA). Si on veut se prémunir de ce risque la clause NC n'est-elle pas plus protectrice que la simple CC BY ?

- "La loi française" : si vous parlez de la LPRN, pour les publications concernées, la diffusion en open access par l'auteur ne peut justement pas faire l'objet d'une exploitation commerciale. Auquel cas la clause NC serait au contraire à recommander, comme le fait Lionel Maurel dans ce webinaire : https://www.ccsd.cnrs.fr/2023/09/du-bon-usage-des-licences-dans-le-cadre-du-depot-dans-hal/

Du bon usage des licences dans le cadre du dépôt dans HAL

Show threadCélian GodefroidApr 7, 2025

@arthurperret

1- C'est pas très juridique, mais je pense que la valeur d'une licence plie face au principe de réalité, et on sait pertinemment que dès lors qu'un contenu se trouve en ligne, qu'il soit sous droit d'auteur, CC-BY, CC-BY-NC ou autre, il est immédiatement pillé par les scrapers d'IA. Choisir une licence libre a au moins l'avantage d'autoriser tout le monde à le faire.

Show threadArthur Perret
@CelianGodefroid Ok, donc on est d'accord que c'est une question pratique/économique/politique plus que juridique. Je maintiens mon point de vue : le fait que certains pillent ne justifie pas de donner a priori l'autorisation d'usage commercial à quiconque. Je suis conscient que combattre les usages illégaux est difficile (peut-être plus simple quand on est une institution qu'un individu) mais ça n'empêche pas de vouloir garder la prérogative d'accorder l'autorisation au cas par cas.
Apr 7, 2025 at 12:15pmWeb
Show threadCélian GodefroidApr 7, 2025
@arthurperret Vouloir conserver le choix au cas par cas des usages commerciaux de son travail est parfaitement compréhensible, mais à titre personnel je pense que dans une immense majorité des cas l'enjeu économique est largement surévalué (et que le chercheur ou la chercheuse en question surestime les potentielles retombées économiques pour lui/elle dans ce cas), et que ces enjeux doivent être contrebalancés avec les implications d'apposer une licence "non-libre" en termes de restrictions d'usages que cela entraînera, notamment au sein de projets exigeant une licence libre (comme, une fois de plus, Wikipédia).