d'aïeux et d'ailleurs[#veille] Belfort publie ses marques de fabrique de 1859 à 1936 | La Revue française de Généalogie
https://www.rfgenealogie.com/infos/belfort-publie-ses-marques-de-fabrique-de-1859-a-1936
#archives #AD90 #Belfort #brevet #archivesenligne @archivistodon
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Belfort publie ses marques de fabrique de 1859 à 1936
Avant que l’INPI devienne, en 1965, un organisme national de référence, l’enregistrement des marques de fabrique se faisait auprès du greffe du tribunal commercial du domicile de leur propriétaire. Les Archives du Territoire-de-Belfort publient sur leur site les registres de 1859 à 1936.
